Documents Légaux
Bloc Contractuel Indivisible
Pour garantir une transparence totale et préserver l'intégrité de l'écosystème de la Manufacture, l'architecture juridique de The Wellness Label repose sur trois piliers fondamentaux. Ces documents constituent un Bloc Contractuel Indivisible : leur consultation et leur acceptation conjointe sont les conditions sine qua non d'une adhésion à l'excellence.
Terms & Conditions
CGU & CGV
(T&C)
Ce document cadre définit les modalités financières, les règles de responsabilité et les conditions d'accès à l'Infrastructure de Confiance. Il constitue le socle de la relation commerciale avec votre Établissement.
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Document Uniques de Certification
(DUC)
Ce référentiel technique détaille les standards d'excellence opérationnelle et les protocoles de preuves métrologiques requis pour chaque critère. C'est le guide opérationnel de votre mise en conformité au calibre TWL.
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Règlement Général de Certification & d'Usage
(RGCU)
Véritable "Loi de la Manufacture", ce règlement organise la séparation des pouvoirs, les protocoles d'audit et les règles strictes d'usage de la marque de garantie. Il assure l'impartialité et la valeur de la distinction TWL.
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